Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CAVES DE LA CHAUME
Numéro de dépôt :
93460347
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Présentation de la marque CAVES DE LA CHAUME
Déposée le 12 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) M.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CAVES DE LA CHAUME »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.L.C a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 novembre 1993 - RENONCIATION TOTALE n°165534 - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-11-22